Mentions légales

Editeur

Le groupe DESERT
35 Faubourg de Nantes
35130 La Guerche de Bretagne
Téléphone : +33 (0)2 99 96 32 10
Fax : +33 (0)2 99 96 49 49
Mail : info@transports-desert.com

Conception et réalisation

Agence Gosselin
6 allée du Verger
35770 Vern-sur-Seiche
Téléphone : +33 (0)2 99 62 98 00
http://www.agence-gosselin.com

Hébergement

AgenceB DIX SEPT
5, rue du Clos Toreau
44230 St Sébastien/Loire
Téléphone : +33 (0)2 40 89 78 74
Fax : +33 (0)2 40 89 78 80
http://www.b17.fr

Chef de projet Web

Crédits photos : Agence Gosselin
Webmaster : Agence Gosselin – studio@agence-design.com

Responsabilité

Le groupe DESERT ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, notamment en ce qui concerne les transports routiers, la recherche d’emplois dans les transports routiers, le transport de marchandises, le transports d’objets, de contenants ou de contenus, ou encore les transports en général ou tout ce qui pourrait être donné à titre informatif dans le site Internet… Le groupe DESERT ne garantit pas l’absence de toute erreur ou omission.

En utilisant et en parcourant ce site vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous avez lues comprises et acceptées dans leur intégralité.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.transports-desert.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.transports-desert.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause le Groupe Désert ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.transports-desert.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.transports-desert.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.transports-desert.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de le Groupe Désert et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.transports-desert.com.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Propriété intellectuelle – droits de reproduction

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété du groupe DESERT. Les bases de données développées sont la propriété exclusive du groupe DESERT – Tous droits réservés.
Les logos, marques et visuels, notamment toute photographie ayant trait avec les transports routiers, la recherche d’emplois dans les transports routiers, le transport de marchandises, le transports d’objets, de contenants ou de contenus, ou encore les transports en général ou tout ce qui pourrait être donné à titre informatif dans le site Internet… cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle, toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

Liens

Tout lien avec ce site doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par écrit ou par e-mail à info@transports-desert.com
Par ailleurs, ce site est susceptible de proposer des liens vers des sites sur lesquels le groupe DESERT n’exerce aucun contrôle. Le groupe DESERT dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Contacts

Le groupe DESERT
35 Faubourg de Nantes
35130 La Guerche de Bretagne
Téléphone : +33 (0)2 99 96 32 10
Fax : +33 (0)2 99 96 49 49
Mail : info@transports-desert.com

Une question ?Un conseil
Contactez l’équipe